Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EUROPEENNE DU CHOCOLAT
HOLLYWOOD S.A.S

Numéro de dépôt :
92402713
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2012

Présentation de la marque L'EUROPEENNE DU CHOCOLAT

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLLYWOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EUROPEENNE DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLLYWOOD domicilié(e) 11 rue de la Vanne -, BP 530,92542 MONTROUGE Cédex (dossier no 2217823) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2217823) - 75116 - France.

La marque L'EUROPEENNE DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EUROPEENNE DU CHOCOLAT est expirée depuis le 27 janvier 2012.

HOLLYWOOD a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV'AIR , POWER BRIGHT , LEMON LIFT , MINT POWER , LES GRATOS , OPEN MIND , AIR SURGE , HOLLYWOOD 24-7 , MIGHTY MINT , (Marque figurative)


HOLLYWOOD S.A.S - 11 rue de la Vanne -, BP 530,92542 MONTROUGE Cédex (dossier no 2217823) - 92542 - France - SIREN 428111843


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2217823) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2002 n°2217823 - Publication au BOPI 2002-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 13 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345749 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343074 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 27 mai 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346380 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 3 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°490201 - Publication au BOPI 2009-02-03

Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342505 - Publication au BOPI 2002-03-12

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

- Bonbons de chocolat - Plaquettes de chocolat - Barres fourrèes à base de chocolat - Papillotes à base de chocolat - Chocolats à la liqueur - Dragées à base de chocolat - Boissons à base de chocolat - Poudres de cacao - Pâtes de fruits à base de chocolat - Moulages en chocolat